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1 – Traceurs exemptés de consentement préalable
Nous utilisons ces traceurs pour le fonctionnement du site pour : permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définies au cours de votre session et réaliser des statistiques anonymes de visites.
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2 – Traceurs soumis à votre consentement préalable
Le site utilise des traceurs sous notre contrôle et d’autres placés sous le contrôle de tiers, qui sont soumis à votre consentement préalable.
2.1 – Traceurs sous notre contrôle
Nous utilisons ces traceurs pour : permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définies au cours de votre session et réaliser des statistiques anonymes de visites.
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2.2 – Traceurs sous le contrôle de tiers
Ces traceurs sont utilisés pour : permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définies au cours de votre session et réaliser des statistiques anonymes de visites..
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L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.
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